MENTIONS LEGALES :: 
| :: MENTIONS LEGALES OBLIGATOIRES :: SITE INTERNET SOGREAH MAGELIS 1. PRESENTATION Le site Web http://www.sogreah.fr/magelis, site de la société SOGREAH MAGELIS, filiale du GROUPE SOGREAH, permet notamment : - la consultation d’informations sur SOGREAH MAGELIS - la consultation d’informations sur les domaines d’activité, les produits et services proposés par SOGREAH MAGELIS, y compris par le biais de documents à télécharger - la possibilité de consulter les informations sur le recrutement et les postes à pourvoir au sein de SOGREAH MAGELIS. 2. MISE EN GARDE L’information contenue dans ces pages n’est fournie qu’à titre informatif. SOGREAH MAGELIS décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite. 3. REPRESENTANT LEGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION Editeur du service : SOGREAH MAGELIS, SAS au capital de 37 000 Euros, dont le siège social est situé 38 Place des pavillons, 69007 LYON (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 447 715 061. Représentant légal : Philippe JEAN, Directeur Général Directeur de la publication : Philippe JEAN, Directeur Général Hébergeur : Groupe SOGREAH 4. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION 4.1. L’accès au site web de SOGREAH MAGELIS est ouvert à tous. 4.2. La consultation du site web de SOGREAH MAGELIS est soumise à la réglementation française en vigueur. L’information communiquée en l’espèce ne prétend aucunement à l’exhaustivité. 5. MOYENS TECHNIQUES 5.1. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d’accès afin de s’assurer que le navigateur utilisé permet bien l’accès, dans une configuration sécurisée, au site Web. 5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l’utilisateur de s’assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy. 6. MISE EN GARDE TECHNIQUE 6.1. L’utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement. 6.2. L’utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. 6.3. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.7. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE 7.1. La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site Web, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. 7.2. Toute utilisation, quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant notamment, mais non limitativement SOGREAH MAGELIS, ainsi que les noms commerciaux détenus par SOGREAH MAGELIS et /ou ses partenaires, est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits. 7.3. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de SOGREAH MAGELIS est interdite. 7.4. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon.8. LIENS HYPERTEXTE 8.1. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SOGREAH MAGELIS, notamment sa responsabilité, au regard de l’ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes. 8.2. SOGREAH MAGELIS n’est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur ce site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable. 9. CONCEPTION & RÉALISATION Direction artistique : BLEUPIMENT - Luc de Magneval Direction technique, intégration & développement : LEONLACOM - Mathias Bouvier |